Séances du Conseil municipal
Les séances du Conseil municipal se tiennent à l'Hôtel de Ville, dans la salle des Gardes, et sont ouvertes au public. Retrouvez ici les dates des prochaines séances, ou téléchargez les comptes rendus des précédents conseils.
Retrouvez en ligne les arrêtés et décisions du maire ainsi que les délibérations, procès-verbaux, ordres du jour des conseils municipaux de l'année en cours.
Les séances du Conseil municipal sont filmées et publiées sur la chaîne Youtube de la Ville de Caen. Vous pouvez les suivre en direct, ou revoir la dernière séance.
Les séances du Conseil municipal font l'objet d'un enregistrement audio. Vous pouvez accéder aux derniers enregistrements sur cette page, ou effectuer une demande de consultation auprès de la Direction des assemblées.
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Arrêtés préfectoraux 2025
- Arrêté portant mise en demeure de quitter des bâtiments illégalement occupés sur la commune de Caen | pdf - 0.20 Mo
- Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour la réalisation de levés topographiques terrestres et bathymétriques (réalisation d'une modélisation hydraulique du fleuve Orne et de ses affluents) | pdf - 1.06 Mo
- Arrêtés communautaires 2024
Pour consulter les comptes rendus et recueils d'actes administratifs archivés (antérieurs à avril 2014), ou tout autre document, il vous est possible de prendre rendez-vous auprès de la Direction des assemblées.
Dernière mise à jour de la page: 16/07/2025 à 13h48