Séances du Conseil municipal
Les séances du Conseil municipal se tiennent à l'Hôtel de Ville, dans la salle des Gardes, et sont ouvertes au public. Retrouvez ici les dates des prochaines séances, ou téléchargez les comptes rendus des précédents conseils.
Retrouvez en ligne les arrêtés et décisions du maire ainsi que les délibérations, procès-verbaux, ordres du jour des conseils municipaux de l'année en cours.
Les séances du Conseil municipal sont filmées et publiées sur la chaîne Youtube de la Ville de Caen. Vous pouvez les suivre en direct, ou revoir la dernière séance.
Les séances du Conseil municipal font l'objet d'un enregistrement audio. Vous pouvez accéder aux derniers enregistrements sur cette page, ou effectuer une demande de consultation auprès de la Direction des assemblées.
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Arrêtés préfectoraux 2024
- Arrêté portant transfert de désignation de l'organisme unique de gestion collective pour les prélèvements d'eau destinés à l'irrigation agricole | pdf - 0.17 Mo
- Arrêté préfectoral d'autorisation du système d'endiguement de Caen Prairie | pdf - 6.59 Mo
- Arrêté préfectoral d'autorisation du système d'endiguement de Caffarelli-Montalivet | pdf - 6.68 Mo
- Arrêté préfectoral d'autorisation du système d'endiguement du canal et du littoral-Colombelles | pdf - 7.37 Mo
- Arrêté préfectoral portant sur le dragage et la gestion des sédiments du bassin Saint-Pierre communes de Caen, Mondeville et Hérouville-Saint-Clair | pdf - 7.06 Mo
- Elections Chambre d'Agriculture du Calvados-Listes électorales | pdf - 0.20 Mo
- Récépissé de déclaration suite au dépôt du dossier de déclaration IOTA | pdf - 1.72 Mo
Pour consulter les comptes rendus et recueils d'actes administratifs archivés (antérieurs à avril 2014), ou tout autre document, il vous est possible de prendre rendez-vous auprès de la Direction des assemblées.
Dernière mise à jour de la page: 13/11/2024 à 10h04